Directives sur les marques déposées et les droits d’auteur ServiceNow

Les marques et les œuvres protégées par le droit d’auteur de ServiceNow font partie des actifs les plus importants de l’entreprise, et ServiceNow prend la protection de ces actifs très au sérieux. Afin de protéger les consommateurs et de préserver la réputation que ServiceNow a acquise sur le marché, ServiceNow exige que ses marques et ses œuvres protégées par le droit d’auteur soient utilisées correctement dans tous les contextes. Les présentes directives de ServiceNow sur les marques et les droits d’auteur (« directives ») reflètent les droits établis de ServiceNow inc. (« nous », « notre », « nos ») en ce qui concerne les marques et les œuvres protégées par des droits d’auteur, et sont destinées aux partenaires de ServiceNow, aux clients, aux développeurs, aux consultants, aux éditeurs et à toute tierce partie souhaitant utiliser une marque ou un droit d’auteur appartenant à ServiceNow, ou potentiellement en conflit avec les droits de ServiceNow, dans tout matériel promotionnel, commercial, éducatif ou de référence. Les marques de ServiceNow comprennent ses noms de marque, ses titres d’appel, ses dessins et ses logos (« marques déposées de ServiceNow »). Les œuvres protégées de ServiceNow comprennent son code informatique, sa documentation, ses logos, la conception et le contenu de ses sites Web, ses graphiques, ses enregistrements, ses vidéos et tout autre matériel commercial, promotionnel, éducatif ou de référence (« œuvres protégées de ServiceNow »). Les présentes lignes directrices s’appliquent à toutes les utilisations des marques et des œuvres protégées par le droit d’auteur de ServiceNow. Nous vous demandons de lire attentivement ces directives avant d’utiliser une marque déposée de ServiceNow, une œuvre protégée par le droit d’auteur ServiceNow ou tout autre actif ServiceNow protégé par le droit des marques ou le droit d’auteur.

À moins d’accorder une autorisation écrite dans un contrat de licence ou de décrire une utilisation autorisée dans le présent document, vous ne pouvez utiliser aucune des marques de ServiceNow ou des œuvres protégées par le droit d’auteur de ServiceNow. Nous conservons le droit de modifier ou de révoquer cette autorisation à tout moment, et à notre seule discrétion, sauf disposition contraire dans un accord de licence distinct.Si vous avez reçu une licence expresse de ServiceNow pour utiliser certaines marques de ServiceNow ou des œuvres protégées par le droit d’auteur de ServiceNow, votre utilisation doit être conforme aux présentes directives en plus des autres exigences de votre licence.

Si vous avez des questions sur l’utilisation d’une marque déposée ou d’une œuvre protégée par le droit d’auteur de ServiceNow spécifique, ou si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements sur les présentes directives, veuillez nous contacter à l’adresse legalbrandprotection@servicenow.com.

Références textuelles aux produits et services ServiceNow

Vous êtes autorisé à utiliser les marques déposées de ServiceNow sous forme de mots uniquement (mais pas les logos, les titres d’appel ou les icônes) pour identifier les produits ou services de ServiceNow, et pour décrire avec précision comment votre produit ou service est lié à un produit ou service de ServiceNow, strictement comme chaque marque apparaît dans la liste des marques déposées de ServiceNow actuelles, y compris le symbole correspondant (® ou ™), et sous réserve des règles concernant les utilisations correctes et interdites fournies dans les présentes lignes directrices. Toute référence doit être véridique, équitable et ne pas induire en erreur quant à l’affiliation, au parrainage ou à l’approbation de votre entreprise par ServiceNow, et doit décrire avec précision la manière dont vos produits ou services sont liés à ceux de ServiceNow. Vous ne pouvez pas utiliser une marque ServiceNow pour faire la publicité directe de vos produits ou services, et il doit être clair que vos produits et services ne sont pas offerts par ServiceNow.

Les noms de produits ServiceNow doivent être écrits en majuscules et inclure le nom « ServiceNow » (avec le symbole ® s’il s’agit de la première référence à ServiceNow) immédiatement avant la première utilisation du nom du produit (par exemple, Analyse de la performance de ServiceNow^®). Après cette première utilisation, il n’est pas nécessaire que le nom ServiceNow apparaisse avec le nom du produit.

Les développeurs d’applications et d’intégrations sur la plateforme ServiceNow peuvent utiliser les marques déposées de ServiceNow sous forme de mots uniquement pour faire référence à la compatibilité d’une intégration, d’une application ou d’un plugiciel avec la plateforme ServiceNow, s’il fonctionne effectivement comme décrit. Outre les autres exigences décrites dans le présent document, la notification doit être faite de manière référentielle, par exemple « à utiliser avec », « pour » ou « compatible avec » les services ServiceNow. Par exemple : Par exemple : « [Nom de votre produit], à utiliser avec Analyse de la performance de ServiceNow^® » Si votre entreprise a reçu une certification de ServiceNow pour une application ou une intégration développée sur la plateforme ServiceNow, vous pouvez faire état de cette certification et utiliser un logo de certification uniquement en relation avec l’application certifiée et non pour votre entreprise en général, sous réserve de votre licence de marque déposée applicable auprès de ServiceNow pour l’utilisation du logo de certification.

Nom commercial

ServiceNow inc. est une société/un nom commercial. Vous êtes autorisé à faire référence à ServiceNow inc. en tant que société dans des documents écrits en utilisant d’abord le nom commercial complet avec la désignation incorporée (c’est‑à‑dire « ServiceNow inc. »), suivi de ServiceNow (en omettant la désignation « inc. ») dans les références ultérieures dans la même publication. Lorsque vous faites référence à ServiceNow en tant que société, n’utilisez pas le symbole ® avec « ServiceNow ».

Utilisation sous licence des logos et des slogans de ServiceNow

Les logos et les slogans de ServiceNow ne peuvent être utilisés que sous licence expresse ou autre autorisation contractuelle écrite. Vous pouvez prétendre à l’utilisation de certains logos dans le cadre des programmes offerts en partenariat avec ServiceNow. L’utilisation des logos dans ces circonstances limitées ne doit pas s’écarter de la forme et de l’étendue de l’autorisation qui vous a été accordée par une approbation ou une licence et doit se conformer à toutes les directives correspondantes relatives aux logos fournies par ServiceNow.

Pour demander l’utilisation d’un logo ou d’un slogan ServiceNow, veuillez envoyer un message à legalbrandprotection@servicenow.com. ServiceNow évaluera la demande et pourra vous contacter pour obtenir des informations complémentaires. Si l’autorisation est accordée, vous recevrez une autorisation écrite d’utiliser le logo ou le slogan, la maquette électronique (le cas échéant), ainsi que toutes les directives supplémentaires qui peuvent s’appliquer à l’utilisation que vous proposez.

Utilisation sous licence des œuvres protégées par le droit d’auteur de ServiceNow

Les œuvres protégées par le droit d’auteur de ServiceNow ne peuvent être utilisées qu’en vertu d’une licence expresse ou d’une autre autorisation contractuelle écrite. Pour demander une licence d’utilisation du code informatique, de la documentation, des logos, de la conception et du contenu des sites Web, des graphiques, des documents enregistrés, des vidéos ou d’autres documents commerciaux, promotionnels, éducatifs ou de référence, veuillez contacter ServiceNow à l’adresse legalbrandprotection@servicenow.com.

Fonction et grammaire des marques déposées

D’un point de vue fonctionnel, une marque identifie la source d’une marque particulière d’un produit ou d’un service et renseigne le consommateur sur ce produit ou ce service. Par exemple, « Logiciel ServiceNow » indique aux consommateurs la source du service et la qualité attendue de ce service.

Grammaticalement, une marque est un adjectif propre qui modifie le nom générique du produit ou du service (un nom). Une marque n’est pas un nom – ce n’est pas le nom du produit ou du service. Un adjectif propre, comme un nom propre, a droit à une majuscule initiale.

Utilisez les marques ServiceNow avec des noms et non comme des noms (ou d’autres parties du discours)

Les marques ServiceNow (en tant qu’adjectifs propres) doivent toujours être accompagnées d’un terme générique en minuscules (un nom) qui identifie le produit ou le service auquel la marque est associée. Dans la pratique, l’idéal est de toujours associer les marques déposées de ServiceNow à des noms lorsqu’elles sont référencées dans des documents, mais au minimum, il faut le faire la première fois que la marque apparaît de manière proéminente sur chaque page.

Les marques déposées de ServiceNow ne peuvent jamais être utilisées au pluriel ou sous forme possessive et ne peuvent jamais être utilisées comme un nom ou un verbe.

Utiliser les marques déposées de ServiceNow dans leur forme et leur style appropriés

Les marques déposées de ServiceNow doivent être utilisées avec la majuscule et l’espacement exacts indiqués dans la liste des marques déposées de ServiceNow actuelles. La première lettre de chaque mot d’une marque ServiceNow doit toujours être en majuscule.

Symboles des marques

Les marques déposées de ServiceNow doivent être utilisées avec le symbole de notification approprié (® ou TM), comme indiqué dans la liste des marques commerciales actuelles de ServiceNow. En pratique, la première référence ou la référence la plus visible à une marque ServiceNow dans un document, une publication, un site Web ou ailleurs doit porter un symbole de notification. Les références ultérieures à la marque peuvent omettre le symbole de notification.

Langue d’attribution

Lorsque vous faites référence aux marques déposées de ServiceNow ou aux œuvres protégées par le droit d’auteur de ServiceNow sur un site Web, dans une publication ou dans d’autres documents, au niveau national ou international, vous devez reproduire le texte d’attribution approprié à la fin de la présente section. Cette mention doit figurer au bas de la première page sur laquelle vous utilisez une marque déposée de ServiceNow ou une œuvre protégée par le droit d’auteur de ServiceNow. Vous ne pouvez pas supprimer les avis de marque déposée ou de droit d’auteur de toute œuvre protégée par le droit d’auteur de ServiceNow, sauf si ServiceNow vous a accordé une licence expresse à cet effet.

Pour les marques ServiceNow: ServiceNow, le logo ServiceNow et les autres marques de ServiceNow sont des marques commerciales et/ou des marques déposées de ServiceNow Inc. aux États‑Unis et/ou dans d’autres pays. Les autres noms de sociétés et de produits peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.

Pour les œuvres protégées par le droit d’auteur ServiceNow: © [Year of publication] ServiceNow, Inc Tous droits réservés. (par exemple, © 2018 ServiceNow inc. Tous droits réservés)

Altération et dilution

• N’abrégez pas, n’adaptez pas, n’altérez pas, ne modifiez pas, ne traduisez pas ou n’animez pas les marques déposées de ServiceNow (par exemple, n’abrégez pas ServiceNow en « SN » ou « SNOW »), et ne les utilisez pas sous une forme plurielle ou modifiée.
• Ne modifiez pas l’orthographe ou la capitalisation des marques déposées de ServiceNow (par exemple, n’utilisez pas « Servicenow »).
• N’utilisez pas de noms communément associés à la plateforme ServiceNow, tels que « Glide »
• Ne combinez pas les marques ServiceNow avec des lettres, des chiffres, des mots, des dessins ou des logos.
• Ne modifiez pas le logo ou la marque stylisée en ce qui concerne la couleur, la police, les proportions ou tout autre élément de conception.
• N’utilisez pas les marques déposées de ServiceNow d’une manière qui dilue, ternit ou entre en conflit avec la capacité de ServiceNow à utiliser et/ou à faire respecter ses marques, même si cette utilisation se fait sous licence.

Endossement

Le nom de votre entreprise (ou de toute autre entreprise), les noms de produits, les noms de services, les noms d’événements, les logos, les dessins, les autres marques déposées, les publications, les noms de domaine, les adresses électroniques, les identifiants de médias sociaux et le matériel de promotion de la marque NE DOIVENT PAS :

• incorporer une marque commerciale, un logo, un dessin ou une autre marque déposée de ServiceNow (ou une partie de ceux‑ci), ou une altération, un surnom ou une abréviation d’une marque déposée de ServiceNow telle que SN ou SNOW;
• etre confusément similaire à une marque déposée de ServiceNow, y compris toute erreur d’orthographe, équivalent phonétique, abréviation, traduction en langue étrangère ou mot qui rime ou sonne comme une marque commerciale de ServiceNow, par exemple, l’utilisation d’une marque ou d’un nom qui semble faire partie de la famille des marques NOW de ServiceNow;
• copier ou imiter l’habillage commercial utilisé par ServiceNow en tout ou en partie, y compris la conception visuelle de la marque ServiceNow et des documents marketing, l’aspect et la convivialité des services, du portail ou des propriétés Web de ServiceNow, les combinaisons de couleurs, la typographie, le formatage, la conception graphique ou l’imagerie associée aux produits, services, publications ou marques de ServiceNow (par exemple, les couleurs et la conception de l’ensemble des applications de la plateforme ServiceNow dans une forme de nuage);
• exprimer ou impliquer directement ou indirectement le parrainage, l’affiliation, le partenariat, la certification, l’approbation ou le soutien de ServiceNow en relation avec votre produit ou service, ou utiliser toute marque, nom commercial ou partie de marque déposée de ServiceNow de manière à ce qu’il apparaisse ou implique que ServiceNow est associé à votre entreprise, sauf si cela est expressément prévu dans un accord de licence;
• directement ou indirectement, exprimer ou laisser entendre que ServiceNow a créé, soutient, utilise ou approuve votre produit ou service, y compris toute référence à des éléments de la plateforme ServiceNow tels que l’utilisation de NOW, Glide ou des logos ServiceNow;
• afficher les marques déposées de ServiceNow sans votre propre marque également présente ou faire des marques de ServiceNow le point focal visuel de votre matériel, ni les afficher de manière plus proéminente ou plus grande que vos propres marques et dessins; ou
• mélanger les marques déposées de ServiceNow avec d’autres dessins, marques ou noms commerciaux de telle sorte qu’ils ne soient pas clairement reconnaissables et distinguables.

Utilisation désobligeante ou trompeuse

• N’utilisez pas les marques déposées de ServiceNow d’une manière, dans un contexte ou à un endroit qui soit dénigrant, diffamatoire ou calomnieux à l’égard de ServiceNow, de ses produits et services, ou de toute personne ou entité.
• Ne pas faire de références trompeuses, inexactes ou mensongères aux marques déposées de ServiceNow.
• Ne pas afficher les marques déposées de ServiceNow en relation avec une publication, un site Web ou des documents obscènes, pornographiques, violents, dénigrants, de mauvais goût, illégaux, destinés à encourager des activités illégales ou à encourager la violation d’un contrat d’abonnement ou d’une mesure de sécurité de ServiceNow.

Utilisation du Web

Sauf autorisation écrite expresse de ServiceNow, laquelle autorisation peut être retirée si vous enfreignez les présentes lignes directrices ou toute autre ligne directrice supplémentaire susceptible de s’appliquer :

• vous ne pouvez pas utiliser une marque déposée de ServiceNow ou tout mot ou phrase similaire à une marque déposée de ServiceNow dans un nom de domaine ou en tant que métabalises ou texte caché dans un site Web.
• Vous ne pouvez pas acheter ou utiliser une marque déposée de ServiceNow dans ou comme nom de domaine, slogan, mot publicitaire ou mot‑clé publicitaire avec un moteur de recherche, un forum de médias sociaux ou tout autre lieu en ligne.

Ces lignes directrices sont de nature générale et ne constituent pas une liste exhaustive des droits de ServiceNow en matière de marques déposées et de droits d’auteur. ServiceNow inc. se réserve tous les droits sur ses marques déposées, ses marques de service et ses droits d’auteur, y compris les droits qui ne sont pas expressément mentionnés dans le présent document. La survaleur dérivée de l’utilisation d’une marque ServiceNow ne profite qu’à ServiceNow.

Si vous avez une relation commerciale avec ServiceNow, vous avez peut‑être reçu des directives supplémentaires décrivant les utilisations interdites et autorisées des marques déposées et des œuvres protégées par le droit d’auteur de ServiceNow, y compris des exigences graphiques écrites détaillées. Toute ligne directrice supplémentaire complète les présentes lignes directrices et ne les remplace pas.

ServiceNow inc. peut mettre à jour ces directives de temps à autre. Veuillez consulter ces directives et toutes les directives complémentaires avant de publier votre utilisation d’une marque déposée de ServiceNow ou d’une œuvre protégée par le droit d’auteur ServiceNow afin de vous assurer de leur conformité.

Vous devez vous conformer à une demande de ServiceNow de corriger, de remédier ou d’interrompre toute utilisation d’une marque déposée de ServiceNow ou d’une œuvre protégée par le droit d’auteur de ServiceNow que ServiceNow considère comme inappropriée en vertu des présentes lignes directrices.